Annie David, sénatrice de l’Isère

Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

La déclaration complète

L’ensemble des questions orales posées par votre sénatrice ou votre sénateur. Au Sénat, une question orale peut, suivant les cas, être suivie d’un débat. Dans ce cas, chaque groupe politique intervient au cours de la discussion.

REGIME JURIDIQUE DU CONTRAT DE TRAVAIL DES SAISONNIERS

Permettre d’améliorer leurs conditions de travail

Par Annie David / 15 juin 2011

M. le président. La parole est à Mme Annie David, auteur de la question n° 1279, adressée à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé. Ma question, qui s’adresse

effectivement à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, concerne les inégalités de traitement en matière de contrat de travail que (...)

REALISATION DE LA LIAISON FERROVIAIRE TRANSALPINE LYON-TURIN

L’enquête d’utilité publique n’acccepte maintenant plus aucun délai

Par Annie David / 18 mai 2011

Ma question s’adressait à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et des transports et du logement – elle porte sur la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin, plus

précisément sur sa partie française –, mais j’écouterai néanmoins très attentivement votre réponse, monsieur le secrétaire d’État. L’itinéraire (...)

Pendant que l’industrie tire profit de l’utilisation de l’amiante, les travailleurs, eux, la paient de leur vie !

Réforme des dispositifs « amiante »

Par Annie David / 2 novembre 2010

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est avec satisfaction et une profonde humilité que nous abordons ce débat sur la nécessaire réforme des dispositifs

« amiante ». Encore aujourd’hui, d’après les dernières estimations de l’Organisation mondiale de la santé, l’amiante tue 107 000 personnes par (...)

Le retour en catimini de la « directive Bolkestein »

Transposition de la directive « services »

Par Annie David / 12 mai 2010

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes réunis cet après-midi pour débattre de la question orale européenne avec débat posée par

Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes, sur le sujet sensible de la directive Services. Je me réjouis que soit ainsi donnée de (...)